Vous êtes l'éditeur du site
Etant l'éditeur du site, selon la LCEN (loi n°2004-575 21/06/2004 pour la confiance dans l'économie numérique), vous êtes dans la cadre de la communication au public par voie électronique. A ce titre, tout écrit public des visiteurs devront respecter le droit de la presse. Vous êtes donc responsable en tant qu'éditeur du site, pénalement (prison, amende) et civilement (dommages et intérêts). Attention donc en cas d'atteinte à l'ordre public (racisme, antisémitisme, homophobie, ...) et droits des tiers (droit d'auteur, diffamation, ...).

Intermédiaire technique
Une solution est d'utiliser le régime de l'intermédiaire technique défini par l'article 6 de la LCEN, qui permet de limiter votre responsabilité, à condition de remplir les conditions suivantes :

  1. Vous ne pouvez avoir votre responsabilité civile engagée en tant qu'intermédiaire technique que si vous avez connaissance du caractère illicite des contenus. Cela vous empêche donc de modérer a priori les messages. Cela n'exclue cependant pas une modération a posteriori.
  2. Selon la LCEN, en cas de découverte ou de signalement de contenu illicite, vous devez agir promptement pour retirer ces informations ou rendre l'accès impossible.
  3. Vous devez conserver les informations permettant de retrouver l'auteur d'un contenu illicite.

Toutes ces contraintes juridiques peuvent être appliquées aisément avec les outils de gestion de forum actuels.

Source : Olivier ITEANU - mapetiteentreprise - n°12